Mentions légales
Ville de Villefranche sur Saône
183 rue de la paix CS70419
69653 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX
Raison sociale : administration
SIRET : 216 90 26 43 00016
Code APE : 8411Z
Représentant légal :
M. Thomas RAVIER, Maire
Hébergement du site :
OVH
2 rue Kellerman
59100 Roubaix, France
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de la Ville de Villefranche sur Saône. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement express de la Ville de Villefranche sur Saône.